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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 02639 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 19176 posée par M. Louis Mercier

    Aménagement des locaux de l'UER de médecine de Saint-Etienne

    La question est caduque

  3. Question n° 21907 posée par M. Pierre Bastie

    Choix des écoles et mairies équipées d'ordinateurs

    La question est caduque

  4. Question n° 22355 posée par M. Paul Seramy

    Equipement des écoles en matériel informatique

    La question est caduque

  5. Question n° 22869 posée par M. Claude Huriet

    Modalités de réalisation du plan "informatique pour tous"

    La question est caduque

  6. Question n° 23079 posée par M. Bernard Laurent

    Equipements informatiques scolaires: financement et maintenance

    La question est caduque

  7. Question n° 24216 posée par M. Charles Descours

    UER techniques de réadaptation de Lyon I: psychomotricité

    La question est caduque

  8. Question n° 00137 posée par M. Louis Virapoulle

    Bilan d'étude sur l'école d'été à l'île de la Réunion

    La question est caduque

  9. Question n° 00938 posée par M. André Vézinhet

    Répartition ministérielle des interventions dans le domaine de la jeunesse et des sports

    La question est caduque

  10. Question n° 01070 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Séparation des attributions de la jeunesse et des sports

    La question est caduque