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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 26455 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aides au développement économique régional: aggravation des déséquilibres entre les régions

    La question est caduque

  2. Question n° 10598 posée par M. Edouard Le Jeune

    Manifestations en l'honneur de Georges Bidault

    La question est caduque

  3. Question n° 14437 posée par M. Edouard Le Jeune

    Régimes de retraite à l'horizon 2010

    La question est caduque

  4. Question n° 14819 posée par M. Edouard Le Jeune

    Négociations sur les problèmes des retraites

    La question est caduque

  5. Question n° 17699 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme statutaire du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

  6. Question n° 20658 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suite donnée au rapport relatif à la modernisation des procédures budgétaires et comptables

    La question est caduque

  7. Question n° 22373 posée par M. Edouard Le Jeune

    Divulgation des règles régissant l'apprentissage

    La question est caduque

  8. Question n° 22507 posée par M. Edouard Le Jeune

    Dépôt d'un projet de loi sur la dépendance des personnes âgées

    La question est caduque

  9. Question n° 20976 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraites versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

    La question est caduque

  10. Question n° 21445 posée par M. Edouard Le Jeune

    Projet de délocalisation du service technique des phares et balises

    La question est caduque