Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 00183 posée par Mme Rolande Perlican

    Dépenses de santé

    La question a été retirée

  2. Question n° 00285 posée par M. Jean Cluzel

    Dépôt du rapport sur la politique globale de la famille

    La question a été retirée

  3. Question n° 00347 posée par M. Roland Boscary-Monsservin

    Mise en place d'un statut familial

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00431 posée par M. Pierre Gamboa

    Moyens financiers des hôpitaux

    La question est caduque

  5. Question n° 00432 posée par M. Pierre Gamboa

    Convention médicale

    La question est caduque

  6. Question n° 00436 posée par M. Maurice Janetti

    Mise en place de la sectorisation psychiatrique dans le Var

    La question est caduque

  7. Question n° 00454 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Pénurie de vaccins anti-grippe

    La question a été retirée

  8. Question n° 00457 posée par Mme Hélène Luc

    Pénurie de vaccin antigrippal

    La question est caduque

  9. Question n° 90468 posée par Mme Cécile Goldet

    Centres sociaux

    La question est caduque

  10. Question n° 00481 posée par M. Maurice Janetti

    Conditions d'application du ticket modérateur

    La question est caduque