Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 13844 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

    La question est caduque

  2. Question n° 11393 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

    La question est caduque

  3. Question n° 23600 posée par M. Emmanuel Hamel

    Révision du déroulement de la carrière des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

  4. Question n° 27564 posée par M. Jean Colin

    CHU régionaux et décentralisation des postes d'agrégés: cas de l'hôpital de Longjumeau dans l'Essonne

    La question est caduque

  5. Question n° 25855 posée par M. Michel Crucis

    Statut des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

  6. Question n° 24256 posée par M. Claude Huriet

    Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)

    La question est caduque