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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 10624 posée par M. Amédée Bouquerel

    Financement de la formation des personnels médicaux hospitaliers

    La question est caduque

  2. Question n° 10357 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Redéploiement des lits et des personnels excédentaires des hôpitaux vers les services affectés aux personnes âgées

    La question est caduque

  3. Question n° 10300 posée par Mme Nelly Rodi

    Absence d'échelle indiciaire de carrière de certains médecins du travail des hôpitaux publics

    La question est caduque

  4. Question n° 10025 posée par M. José Balarello

    Congés des agents hospitaliers originaires des DOM

    La question est caduque

  5. Question n° 09514 posée par M. Marcel Vidal

    Désengagement de l'Etat en matière " de formation des infirmières "

    La question est caduque

  6. Question n° 09578 posée par M. Robert Vizet

    Recrutement des personnels hospitaliers de l'hôpital de Garches (Hauts-de-Seine)

    La question est caduque

  7. Question n° 09061 posée par M. André Delelis

    Etablissements hospitaliers publics : créations de postes

    La question est caduque

  8. Question n° 05546 posée par M. Henri Belcour

    Statut des cadres de direction des hôpitaux publics

    La question est caduque