Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 2041S posée par M. Bruno Belin

    Autotests

    La question est caduque

  2. Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

    La question est caduque

  3. Question n° 1636S posée par M. Michel Canévet

    Suivi des annonces en matière de capacités de réanimation

    La question est caduque

  4. Question n° 1573S posée par M. Michel Canévet

    Contribution des hôpitaux privés à la résolution de la crise sanitaire

    La question est caduque

  5. Question n° 1254S posée par M. Pascal Martin

    Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

    La question a été retirée

  6. Question n° 1218S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Réglementation de l'administration des douanes et livraison de masques

    La question est caduque

  7. Question n° 1219S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation de l'hôpital après le Covid-19

    La question est caduque