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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 14299 posée par Mme Corinne Imbert

    Carences et défaillances des soins psychiatriques proposés en Saintonge

    La question est caduque

  2. Question n° 14409 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences de la validation du Mysimba par l'Agence européenne du médicament

    La question est caduque

  3. Question n° 14479 posée par Mme Corinne Imbert

    Mise en place du statut de mutuelle européenne

    La question est caduque

  4. Question n° 14497 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement des applications recueillant des informations individuelles sur la santé

    La question est caduque

  5. Question n° 14668 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences du lien de causalité entre l'exposition à l'amiante et les cas de cancers

    La question est caduque

  6. Question n° 14680 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions d'accès à la formation des professions de soignant

    La question est caduque

  7. Question n° 14810 posée par Mme Corinne Imbert

    Catégorie d'affiliation au régime de sécurité sociale pour les étudiants en dernière année de faculté de médecine

    La question est caduque

  8. Question n° 15146 posée par Mme Corinne Imbert

    Dépistage et prise en charge des violences sexuelles

    La question est caduque

  9. Question n° 23256 posée par Mme Corinne Imbert

    Mise en place de la loi d'adaptation de la société au vieillissement et conséquence sur le mode de l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

  10. Question n° 24542 posée par Mme Corinne Imbert

    Publication du décret d'application relatif à la contention et à l'isolement

    La question est caduque