Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 25747 posée par M. Ronan Le Gleut

    Français de l'étranger et passe sanitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25109 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Français résidant à l'étranger vaccinés par un des vaccins homologués par l'organisation mondiale de la santé

    La question est caduque

  3. Question n° 24139 posée par M. Robert del Picchia

    Vaccination en France des conjoints étrangers de ressortissants Français établis hors de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 23343 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des Français de l'étranger de passage en France

    La question est caduque

  5. Question n° 22526 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des conjoints des Français de l'étranger

    La question est caduque

  6. Question n° 22385 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Création d'un numéro de sécurité sociale fictif pour les Français de l'étranger souhaitant se faire vacciner en France

    La question est caduque