Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 27913 posée par Mme Marie Mercier

    Avenant 9 à la convention médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 27330 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des ingénieurs biomédicaux hospitaliers

    La question est caduque

  3. Question n° 26488 posée par Mme Marie Mercier

    Organisation de l'établissement français du sang

    La question est caduque

  4. Question n° 25071 posée par Mme Marie Mercier

    Valorisation de la profession d'aide-soignant à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 23888 posée par Mme Marie Mercier

    Organisation de l'établissement français du sang

    La question est caduque

  6. Question n° 23549 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif

    La question a été transformée.

  7. Question n° 21026 posée par Mme Marie Mercier

    Remboursement des consultations chez les psychologues

    La question est caduque

  8. Question n° 20717 posée par Mme Marie Mercier

    Précarité menstruelle des étudiantes

    La question est caduque

  9. Question n° 16420 posée par Mme Marie Mercier

    Contre le trafic d'organes humains

    La question est caduque

  10. Question n° 14832 posée par Mme Marie Mercier

    Remboursement d'une consultation de spécialiste sur présentation d'un mot du médecin généraliste référent

    La question est caduque