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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

73 questions

  1. Question n° 0014S posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne

    La question a été retirée

  2. Question n° 0019S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Réforme de la tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

    La question a été retirée

  3. Question n° 0061S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Traçabilité pour les plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

    La question a été retirée

  4. Question n° 0138S posée par M. Christophe Priou

    Budget de l'hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande et du Croisic

    La question a été retirée

  5. Question n° 0166S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question a été retirée

  6. Question n° 0183S posée par M. Roland Courteau

    Inquiétude concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 0267S posée par M. Patrick Chaize

    Exercice de la profession d'orthophoniste dans l'Ain

    La question est caduque

  8. Question n° 0288S posée par Mme Catherine Deroche

    Remboursement du radium 223

    La question a été retirée

  9. Question n° 0381S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la réforme du reste à charge 0 en matière d'optique

    La question a été transformée.

  10. Question n° 0464S posée par M. Édouard Courtial

    EHPAD de Méru

    La question a été retirée