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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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808 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

367 questions

  1. Question n° 13411 posée par M. Alain Fouché

    Isolement médical

    La question est caduque

  2. Question n° 14160 posée par M. Pierre Charon

    Risques de diffusion du coronavirus à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque

  3. Question n° 14672 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Protection du port de Calais face au coronavirus

    La question est caduque

  4. Question n° 14735 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

    La question est caduque

  5. Question n° 14802 posée par M. Alain Fouché

    Transparence sur le nombre de contaminations et de décès liés au coronavirus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 14856 posée par M. François Grosdidier

    Mobilisation de la réserve sanitaire en Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 14874 posée par M. Cyril Pellevat

    Manque de dons aux associations en période de confinement

    La question est caduque

  8. Question n° 14881 posée par Mme Viviane Artigalas

    État de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

  9. Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

    La question est caduque

  10. Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

    Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

    La question est caduque