Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 14760 posée par M. Pierre Laurent

    Réanimation au centre hospitalier de Manosque

    La question est caduque

  2. Question n° 17267 posée par M. Pierre Laurent

    Réanimation au centre hospitalier de Manosque

    La question est caduque

  3. Question n° 01431 posée par M. Pierre Laurent

    Hôpitaux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

    La question est caduque

  4. Question n° 05023 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre hospitalier Jean Bouveri de Montceau-les-Mines

    La question est caduque

  5. Question n° 07372 posée par M. Pierre Laurent

    Centre hospitalier de Rambouillet

    La question est caduque

  6. Question n° 10727 posée par M. Pierre Laurent

    Conditions de travail à l'assistance publique-hôpitaux de Paris

    La question est caduque

  7. Question n° 23452 posée par M. Pierre Laurent

    Insuffisance des moyens affectés à l'évolution professionnelle des personnels hospitaliers

    La question est caduque