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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 13380 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dysfonctionnements constatés au sein de certaines caisses d'allocations familiales

    La question est caduque

  2. Question n° 16360 posée par M. Antoine Lefèvre

    Astreintes à domicile du personnel hospitalier

    La question est caduque

  3. Question n° 16432 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dysfonctionnements constatés au sein de certaines caisses d'allocations familiales

    La question est caduque

  4. Question n° 21458 posée par M. Antoine Lefèvre

    Astreintes à domicile du personnel hospitalier

    La question est caduque

  5. Question n° 22335 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des médecins étrangers établis en France

    La question est caduque

  6. Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix de traitements anticancéreux

    La question est caduque

  7. Question n° 23153 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des jeunes homosexuels en errance

    La question est caduque

  8. Question n° 24459 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    La question est caduque

  9. Question n° 24982 posée par M. Antoine Lefèvre

    Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

    La question est caduque

  10. Question n° 25829 posée par M. Antoine Lefèvre

    Communication de la caisse de retraite interprofessionnelle des professions libérales

    La question est caduque