Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

22 questions

Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mode éphémère

La question est caduque

12/05/2022
Question n° 27423 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérèglementation du marché de l'énergie

La question est caduque

31/03/2022
Question n° 27033 posée par M. Jean-Noël Guérini

Réglementation des livraisons de colis à domicile

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 26853 posée par M. Jean-Noël Guérini

Franchissement de la cinquième limite planétaire

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 26856 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des fleurs coupées

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 26622 posée par M. Jean-Noël Guérini

Algue rouge invasive

La question est caduque

10/02/2022
Question n° 25743 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en lithium

La question est caduque

09/12/2021
Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini

Surexploitation du sable

La question est caduque

18/11/2021
Question n° 24961 posée par M. Jean-Noël Guérini

Érosion des littoraux et bouleversements démographiques

La question est caduque

21/10/2021
Question n° 24439 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre la pollution marine

La question est caduque

23/09/2021