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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 20239 posée par Mme Sabine Drexler
Stocamine
La question a été retirée
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Question n° 22038 posée par Mme Sabine Drexler
Crise du Covid-19 et date de reprise de la pratique du chant choral
La question est caduque
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Question n° 23448 posée par Mme Sabine Drexler
Règlementation en vigueur pour la création d'autorisation de stationnement pour les entreprises de taxi
La question est caduque
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Question n° 27586 posée par Mme Sabine Drexler
Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie
La question est caduque
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Question n° 05943 posée par Mme Sabine Drexler
Mesures de biosécurité visant à prévenir une épidémie de peste porcine dans l'élevage traditionnel
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 06556 posée par Mme Sabine Drexler
Critères d'éligibilité de la dotation des jeunes agriculteurs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 06557 posée par Mme Sabine Drexler
Manque de recours des néo-agriculteurs à la dotation pour les jeunes agriculteurs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 06558 posée par Mme Sabine Drexler
Conséquences en Alsace du projet de légalisation du cannabis en Allemagne
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 07435 posée par Mme Sabine Drexler
Vague de démissions record dans la police nationale et la gendarmerie
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 08046 posée par Mme Sabine Drexler
Encaissement des amendes délictuelles par les forces de l'ordre
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer