Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

51 questions

  1. Question n° 27911 posée par Mme Maryse Carrère

    Évolution du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et revalorisation de leur statut

    La question est caduque

  2. Question n° 27900 posée par Mme Agnès Canayer

    Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

    La question est caduque

  3. Question n° 26378 posée par M. Olivier Paccaud

    Coût de la restauration scolaire pour les communes lors de la cinquième vague de covid-19

    La question est caduque

  4. Question n° 26288 posée par M. Sebastien Pla

    En finir avec la désorganisation de l'école de la République

    La question est caduque

  5. Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien

    Comptabilisation des enfants en très petites sections

    La question a été retirée

  6. Question n° 24575 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Allocation de rentrée scolaire éligible pour les enfants dès 3 ans

    La question est caduque

  7. Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien

    Comptabilisation des enfants en très petites sections

    La question a été transformée.

  8. Question n° 1065S posée par M. Max Brisson

    Dépenses supplémentaires pour les communes liées à l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

    La question est caduque

  9. Question n° 01368 posée par Mme Hélène Lipietz

    Limitation de l'effectif par classe en maternelle et en primaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 23630 posée par M. Robert Navarro

    Accueil échelonné des petites sections de maternelle

    La question a été retirée