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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  2. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  3. Question n° 05300 posée par M. Roland Courteau

    Financement des EICCF

    La question est caduque

  4. Question n° 23541 posée par M. Alain Anziani

    Financement des EICCF

    La question est caduque

  5. Question n° 23314 posée par M. Alain Le Vern

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    La question est caduque

  6. Question n° 22931 posée par M. Jean Germain

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

    La question est caduque

  7. Question n° 22450 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »

    La question est caduque

  8. Question n° 19548 posée par Mme Jacqueline Panis

    Introduction de la théorie du genre dans les manuels scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 19416 posée par M. André Lardeux

    Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 19355 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Enseignement de « l'identité de genre » en première

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.