Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

Question n° 0061S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Traçabilité pour les plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

La question a été retirée

21/09/2017
Question n° 23889 posée par M. Gilbert Bouchet

Don du sang bénévole

La question est caduque

10/11/2016
Question n° 20892 posée par M. Michel Canévet

Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire

La question est caduque

31/03/2016
Question n° 1347S posée par M. Michel Canévet

Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire

La question a été retirée

21/01/2016
Question n° 14965 posée par Mme Pascale Gruny

Prévention du contentieux en chirurgie

La question est caduque

19/02/2015
Question n° 10408 posée par M. Guy Fischer

Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

La question a été retirée

08/10/2009
Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer

Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

La question a été transformée.

05/02/2009
Question n° 25481 posée par M. José Balarello

Éthique et DPI

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 22719 posée par M. Philippe Marini

Préoccupation des professionnels de la médecine foetale

La question est caduque

13/04/2006