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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
19 questions
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Question n° 28103 posée par M. Guillaume Chevrollier
Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique
La question est caduque
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Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque
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Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 23602 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Clarification de la traduction des règles européennes en matière d'élevage bovin biologique
La question est caduque
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Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey
Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
La question est caduque
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Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg
Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin
La question est caduque
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Question n° 22591 posée par M. François Bonhomme
Mise en oeuvre du nouveau règlement bio européen pour l'élevage bovin
La question est caduque
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Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent
Soutien à l'agriculture biologique
La question est caduque
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Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir
Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique
La question est caduque