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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

130 questions

  1. Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

  2. Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

  3. Question n° 26681 posée par M. Guy Benarroche

    Financement de la reprise de l'usine d'alumine Alteo de Gardanne

    La question est caduque

  4. Question n° 26525 posée par M. Roger Karoutchi

    Faible montant des investissements étrangers en France

    La question est caduque

  5. Question n° 25827 posée par M. Pascal Allizard

    Investissements dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

  6. Question n° 22897 posée par M. Hugues Saury

    Assouplissement de la distinction entre dépenses d'investissement et de fonctionnement pour les collectivités locales

    La question est caduque

  7. Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

    Investissements ferroviaires menacés

    La question est caduque

  8. Question n° 22408 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Objectifs réels et outils employés par la banque publique d'investissement (BPI) en matière d'aide aux entreprises françaises

    La question est caduque

  9. Question n° 17668 posée par M. Daniel Gremillet

    Capacités d'investissement des petites communes rurales

    La question est caduque

  10. Question n° 17248 posée par Mme Colette Giudicelli

    Participation des collectivités locales au plan de relance de l'économie nationale

    La question a été retirée pour cause de décès.