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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 22074 posée par M. Hervé Gillé

    Renforcer l'enseignement physique et sportif pour la rentrée 2021

    La question est caduque

  2. Question n° 12301 posée par M. Raymond Couderc

    Encadrement des nouvelles activités aquatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09203 posée par M. José Balarello

    Suppression des sections ski-étude interrégionales

    La question est caduque

  4. Question n° 0044A posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Politique sportive du Gouvernement

    La question est caduque

  5. Question n° 28688 posée par M. Camille Vallin

    Statut des personnels d'éducation physique et sportive en poste à la jeunesse et sports

    La question est caduque

  6. Question n° 02341 posée par M. René Touzet

    Enseignants d'EPS: couverture sociale

    La question est caduque

  7. Question n° 00213 posée par M. Jean Francou

    Politique sportive

    La question est caduque

  8. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.