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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
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Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert
Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier
La question est caduque
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Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'archéologie en France
La question est caduque
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Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet
Financement de l'archéologie préventive
La question a été retirée
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Question n° 13851 posée par M. Pierre André
Modification du mode de calcul de la redevance archéologie
La question a été retirée
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Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu
Archéologie préventive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0233S posée par M. Claude Biwer
Réglementation applicable à l'archéologie préventive
La question a été retirée
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Question n° 36786 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription budgétaire des travaux de fouilles archéologiques sur un terrain communal
La question est caduque
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Question n° 10191 posée par M. Marcel Vidal
Reconnaissance des archéologues bénévoles
La question est caduque
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Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
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Question n° 04089 posée par M. Louis Souvet
Travaux publics et protection des sites archéologiques
La question est caduque