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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot

    Politique du Gouvernement en matière de santé

    La question a été retirée

  2. Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    La question a été retirée

  3. Question n° 24256 posée par M. Claude Huriet

    Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)

    La question est caduque

  4. Question n° 25855 posée par M. Michel Crucis

    Statut des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

  5. Question n° 27564 posée par M. Jean Colin

    CHU régionaux et décentralisation des postes d'agrégés: cas de l'hôpital de Longjumeau dans l'Essonne

    La question est caduque

  6. Question n° 27719 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Rachat des cotisations d'assurance-vieillesse

    La question est caduque

  7. Question n° 28433 posée par M. Claude Huriet

    Indemnisation des gardes et astreintes dans les hôpitaux autres qu'universitaires

    La question est caduque

  8. Question n° 23600 posée par M. Emmanuel Hamel

    Révision du déroulement de la carrière des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

  9. Question n° 37249 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    La question est caduque

  10. Question n° 23999 posée par Mme Josette Durrieu

    Statut des praticiens hospitaliers

    La question est caduque