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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 24732 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France de football
La question est caduque
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Question n° 22007 posée par M. Sébastien Meurant
Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France
La question est caduque
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Question n° 22226 posée par Mme Mireille Jouve
Statistiques comparées sur les interdictions de déplacement
La question est caduque
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Question n° 21215 posée par M. Dominique Bailly
Règles imposées aux commerçants dans le cadre du championnat d'Europe de football 2016
La question est caduque
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Question n° 18997 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des ligues de football
La question est caduque
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Question n° 13808 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Exonération fiscale de l'organisateur de la compétition Euro 2016
La question est caduque
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Question n° 12466 posée par M. René Régnault
Financement du football
La question est caduque
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Question n° 12167 posée par M. Jean Francou
Footballeurs professionnels: aménagements fiscaux
La question est caduque
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Question n° 10055 posée par M. Jean Francou
Clubs de football: accroissement des charges
La question a été retirée
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Question n° 01394 posée par M. Jules Faigt
Agrandissement des stades de football: financement
La question est caduque