Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions sans réponse
35 questions
-
Question n° 10545 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Transfert d'armes vers Israël
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 09645 posée par M. Ludovic Haye
Emploi des seniors
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09646 posée par M. Ludovic Haye
Encadrement de l'intelligence artificielle dans les systèmes d'armes de notre pays
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 09449 posée par M. Ludovic Haye
Hausse des violences subies par les élus
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08713 posée par M. Ludovic Haye
Différenciation de deux édifices sujets à l'implantation de panneaux photovoltaïques sur toitures
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 23234 posée par M. Ludovic Haye
Fortes tensions sur les approvisionnements de matières premières et importantes conséquences sur les prix
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21521 posée par M. Ludovic Haye
Conséquence de la réglementation environnementale 2020 et du retour au chauffage électrique sur les ménages les plus précaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20679 posée par M. Philippe Tabarot
Recapitalisation d'Air France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19985 posée par Mme Claudine Lepage
Politique sociale à l'office européen des brevets
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20221 posée par M. Philippe Darniche
Situation des enfants de couples franco-allemands divorcés
La question est caduque
Pertinence