Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 25987 posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10494 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01050 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36417 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10572 posée par M. Marcel Bony

    Sort de la RN 89

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08288 posée par M. Philippe François

    Retard dans l'acheminement de la presse nationale en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible