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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions sans réponse
53 questions
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Question n° 25682 posée par M. Claude Kern
Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport
La question est caduque
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 25455 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menaces sur la prévention spécialisée
La question est caduque
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Question n° 25468 posée par M. François Marc
Valorisation de l'engagement citoyen des jeunes
La question est caduque
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Question n° 24694 posée par M. Jean-Marie Morisset
Service civique
La question est caduque
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Question n° 24727 posée par M. Christophe Béchu
Conditions d'expression des supporters de football dans les tribunes
La question est caduque
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
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Question n° 24008 posée par Mme Vivette Lopez
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 23911 posée par Mme Catherine Troendlé
Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations
La question est caduque
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Question n° 22643 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
La question est caduque