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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions sans réponse
22 questions
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Question n° 04360 posée par M. Sébastien Leroux
Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guere
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24826 posée par M. Rachel Mazuir
Situation des orphelins dans les établissements scolaires
La question est caduque
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Question n° 11850 posée par M. Claude Jeannerot
Uniformisation du régime des aides financières en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03329 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
La question est caduque
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Question n° 21790 posée par Mme Christiane Demontès
Politique de soutien aux orphelins
La question est caduque
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Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines
La question est caduque
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Question n° 26881 posée par M. Bernard Piras
Adoption internationale
La question est caduque
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Question n° 23910 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation spécifique des personnes touchées par le veuvage et des orphelins
La question est caduque
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Question n° 0750S posée par M. Bernard Piras
Situation de certains orphelins de guerre
La question a été transformée.
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Question n° 13118 posée par M. Bernard Joly
Décret pour l'indemnisation des orphelins victimes du nazisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.