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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions sans réponse
16 questions
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Question n° 02576 posée par Mme Christine Lavarde
Devenir de l'API Particulier
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 21590 posée par M. Roger Karoutchi
Évolution des conditions de remboursement du médicament Smecta
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00093 posée par M. Philippe Kaltenbach
Projet de fusion des communes d'Issy-les-Moulineaux et de Boulogne-Billancourt
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24883 posée par M. André Gattolin
Centres d'accueil pour travailleurs immigrés de Boulogne-Billancourt et des Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24240 posée par M. Philippe Kaltenbach
Projet de fusion des communes d'Issy-les-Moulineaux et de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach
Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21401 posée par M. Philippe Kaltenbach
Sauvegarde de l'école Billancourt de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20289 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Aménagement de l'île Seguin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11569 posée par M. Denis Badré
Hôpital Ambroise Paré
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11054 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
Pertinence