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8187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions sans réponse
2922 questions
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Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer
Collectivités locales et adaptation des emplois aidés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22169 posée par M. Jacques Blanc
Assouplissement du renouvellement des contrats aidés utilisés par les petites communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0815S posée par M. Bernard Cazeau
Difficultés des ateliers et chantiers d'insertion
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19279 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des personnes employées en CES
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15729 posée par M. Jean Louis Masson
Embauche par contrat solidarité pour un emploi de service public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13901 posée par M. André Vézinhet
Conséquences pour le secteur associatif du non-renouvellement des CES et des CEC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau
Recherche sur les traumatismes crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13360 posée par M. Alain Fouché
Renouvellement des contrats emploi-solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11210 posée par M. Claude Domeizel
Situation des crèches parentales et associatives du département des Alpes-de-Haute-Provence
La question est caduque
Pertinence