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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 08731 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan de reconquête du tourisme « Destination France »

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26391 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences économiques de la Covid-19 sur le transport touristique de voyageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1781S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Inquiétudes des producteurs de lavande et de lavandin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19133 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un « passeport sport »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16916 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14371 posée par M. François Marc

    Rôle des départements dans le développement touristique français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10149 posée par M. François Marc

    Associations de service public et prise illégale d'intérêt

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27171 posée par Mme Patricia Schillinger

    Convention sur l'enseignement des langues en Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Faible