Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1763 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions sans réponse
653 questions
-
Question n° 19982 posée par M. Hubert Falco
Situation des aidants des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
-
Question n° 19988 posée par M. Philippe Paul
Cotisations dues au titre du régime des avantages sociaux des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés
La question est caduque
-
Question n° 19825 posée par M. Cyril Pellevat
Maintien d'une structure psychiatrique à Thonon
La question est caduque
-
Question n° 19830 posée par Mme Christiane Hummel
Suppression des permanences de la caisse d'allocations familiales
La question est caduque
-
Question n° 19833 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Difficultés d'accès aux soins pour les enfants atteints d'un nævus géant congénital
La question est caduque
-
Question n° 19834 posée par M. Jean-Paul Fournier
Développement de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque
-
Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé
Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 19871 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Rémunération des assistants familiaux en accueil de jour
La question est caduque
-
Question n° 19872 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Imputation financière des frais de placement des enfants à l'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
-
Question n° 19875 posée par M. Michel Fontaine
Veillées mortuaires à La Réunion
La question est caduque