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9687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions sans réponse
1439 questions
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Question n° 11553 posée par M. Nicolas About
Situation des travailleurs sociaux
La question est caduque
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Question n° 11588 posée par M. Gérard Longuet
Retraite des salariés en apprentissage à l'âge de quatorze ans
La question est caduque
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Question n° 11475 posée par M. Paul Girod
Modalités de la cessation d'activités pour bénéficier de l'ACAATA
La question est caduque
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Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11404 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Couverture maladie universelle complémentaire dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
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Question n° 11428 posée par M. Serge Mathieu
Contrôle par la Cour des comptes de la caisse centrale d'activités sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11432 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Rachat de la première année d'activité pour les professionnels libéraux
La question est caduque
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Question n° 11319 posée par M. Gilbert Chabroux
Formations professionnalisantes conclues à l'issue de baccalauréats professionnels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11355 posée par M. Marcel Vidal
Rôle joué par les PLIE dans l'insertion et l'emploi
La question est caduque
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Question n° 11357 posée par M. Jacques Peyrat
Arguments du centre régional d'informations préventives liées à l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question a été retirée