Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

580 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 15569 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des maisons familiales situées en zone de revitalisation rurale

    La question est caduque

  2. Question n° 14985 posée par M. Marcel Rainaud

    Rapport sur le chlordécone

    La question est caduque

  3. Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau

    Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée

  4. Question n° 0881S posée par M. Jacques Blanc

    Retards de paiement des aides PAC

    La question a été retirée

  5. Question n° 11437 posée par M. René-Pierre Signé

    Marge des distributeurs sur les prix des produits agricoles

    La question a été retirée

  6. Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture méridionale

    La question a été retirée

  7. Question n° 0595S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de l'ostréiculture

    La question a été retirée