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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

  2. Question n° 27012 posée par M. Rachid Temal

    Fermeture de classe à l'école de La Chapelle-en-Vexin

    La question est caduque

  3. Question n° 27019 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Renforcer l'éducation nationale et assurer la continuité pédagogique

    La question est caduque

  4. Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

    Fermetures de classes en zone rurale

    La question est caduque

  5. Question n° 23129 posée par M. Gérard Lahellec

    Propositions de carte scolaire donnant tous les moyens aux zones rurales

    La question est caduque

  6. Question n° 20720 posée par M. Gérard Lahellec

    Propositions de carte scolaire donnant tous les moyens aux zones rurales

    La question est caduque

  7. Question n° 17152 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Carte scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 21465 posée par M. Yves Détraigne

    Ouvertures et fermetures de classes

    La question est caduque

  9. Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli

    Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Carte scolaire 2012

    La question est caduque