Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024


Questions sans réponse

77 questions

  1. Question n° 26987 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

    La question est caduque

  2. Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

    La question est caduque

  3. Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Éducation artistique

    La question est caduque

  4. Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art

    La question est caduque

  5. Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert

    Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

    La question est caduque

  6. Question n° 01948 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements publics de coopération culturelle

    La question est caduque

  7. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque

  8. Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Statut des enseignants territoriaux en école d'art

    La question est caduque

  9. Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    La question est caduque

  10. Question n° 23988 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    La question est caduque