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6101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024


Questions sans réponse

1685 questions

  1. Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin

    Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

    La question a été retirée

  2. Question n° 28241 posée par Mme Marie Mercier

    Désert médical et non-assistance à patients en danger

    La question est caduque

  3. Question n° 28275 posée par Mme Christine Herzog

    Montants consacrés à la recherche sur la fibromyalgie

    La question est caduque

  4. Question n° 28196 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Revalorisation salariale de certains professionnels de santé

    La question est caduque

  5. Question n° 28200 posée par Mme Frédérique Puissat

    Avenir des artisans du verre et du vitrail

    La question est caduque

  6. Question n° 28223 posée par Mme Michelle Gréaume

    Vente des données médicales des Français

    La question est caduque

  7. Question n° 28226 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires

    La question est caduque

  8. Question n° 2173S posée par M. Alain Milon

    Permanence des soins en période estivale

    La question est caduque

  9. Question n° 28062 posée par M. Philippe Mouiller

    Revalorisation salariale des personnels administratifs de la protection juridique des majeurs

    La question est caduque

  10. Question n° 27820 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du système de santé et du secteur médico-social

    La question est caduque