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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 28238 posée par Mme Christine Herzog

    Modalités de dérogations scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 28271 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif d'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 24141 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Conditions d'attribution de l'allocation rentrée scolaire

    La question est caduque

  5. Question n° 23752 posée par M. Frédéric Marchand

    Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire

    La question est caduque

  6. Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

  7. Question n° 22515 posée par Mme Nathalie Goulet

    Situation des étudiants en masso-kinésithérapie en Normandie

    La question est caduque

  8. Question n° 22518 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés des étudiants en Parcours spécifique accès santé et en Licence avec option santé

    La question est caduque

  9. Question n° 22543 posée par M. Olivier Rietmann

    Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

    La question a été transformée.

  10. Question n° 21935 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Réforme de la première année des études de santé

    La question est caduque