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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024


Questions sans réponse

205 questions

  1. Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    La question est caduque

  2. Question n° 28303 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

    La question est caduque

  3. Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier

    La question est caduque

  4. Question n° 27447 posée par M. Yves Bouloux

    Insuffisance des aides allouées aux entreprises de transport routier

    La question est caduque

  5. Question n° 27387 posée par M. Franck Menonville

    Transport transfrontalier des camions 44 tonnes

    La question est caduque

  6. Question n° 27131 posée par M. Yves Bouloux

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises

    La question est caduque

  7. Question n° 26721 posée par M. Philippe Tabarot

    Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

    La question est caduque

  8. Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route

    La question est caduque

  9. Question n° 26684 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Hausse des tarifs des autoroutes

    La question est caduque

  10. Question n° 25995 posée par Mme Marie Evrard

    Régulation de la circulation des transports routiers de marchandises traversant les communes rurales pour limiter les nuisances

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.