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543 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions sans réponse
185 questions
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Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
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Question n° 27607 posée par M. Jean-Claude Tissot
Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
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Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche
Transport et dons d'organes
La question est caduque
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Question n° 27170 posée par M. Laurent Burgoa
Projet de décret portant réforme des transports sanitaires urgents primaires et de la garde ambulancière
La question est caduque
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Question n° 26626 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Transbordement des victimes d'un véhicule de secours à un autre en cas de transfert dans un hôpital situé dans un département limitrophe
La question est caduque
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Question n° 26442 posée par M. Stéphane Demilly
Situation de la profession d'ambulancier privé
La question est caduque
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Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot
Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
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Question n° 21023 posée par Mme Muriel Jourda
Transport sanitaire pour la vaccination contre la Covid-19
La question est caduque
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Question n° 21162 posée par M. Serge Babary
Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation
La question est caduque
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Question n° 19643 posée par M. Serge Babary
Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation
La question est caduque