Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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816 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

165 questions

  1. Question n° 11362 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dérogation sur l'utilisation des pesticides dans l'industrie betteravière

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11219 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stage obligatoire en seconde générale et technologique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09416 posée par M. Antoine Lefèvre

    Calendrier du projet de loi sur la fin de vie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09417 posée par M. Antoine Lefèvre

    Rémunération des orthophonistes salariés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recensement des enfants non scolarisés par les maires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08341 posée par M. Antoine Lefèvre

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08343 posée par M. Antoine Lefèvre

    Charge pour les maires de vérifier la situation fiscale et sociale des entreprises prestataires d'un marché public

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08345 posée par M. Antoine Lefèvre

    Capacité des offices d'habitations à loyer modéré à investir dans les territoires détendus

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0010S posée par M. Antoine Lefèvre

    Durée de validité des visas américains E2

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  10. Question n° 28408 posée par M. Antoine Lefèvre

    Durée de validité des visas américains E2

    La question est caduque

    Pertinence Forte