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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 07536 posée par M. Thierry Cozic
Situation alarmante de la médecine psychiatrique en Sarthe
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07332 posée par M. Thierry Cozic
Exonérations sur les plus-values lors de la transmission d'une entreprise
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 05870 posée par M. Thierry Cozic
Fonds vert et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02041 posée par M. Thierry Cozic
Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 28449 posée par M. Thierry Cozic
Exercice du droit syndical dans les petites communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic
Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27514 posée par M. Thierry Cozic
Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27516 posée par M. Thierry Cozic
Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics face à l'inflation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27546 posée par M. Thierry Cozic
Conditionnalité des aides à l'installation des médecins dans des départements sous-dotés
La question est caduque
Pertinence