Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

60 questions

  1. Question n° 04510 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Aides aux associations sportives face à la crise énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04303 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Capacités d'équarrissage en France face aux épizooties

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04233 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Télétravail des travailleurs frontaliers travaillant en Suisse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01809 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Echéancier des décrets d'application et de l'arrêté concernant la loi n° 2020-901 du 24 juillet 2020 visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28343 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Délais de mise à jour du plan cadastral

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28344 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Échéancier des décrets d'application et de l'arrêté concernant la loi n°2020-901 du 24 juillet 2020 visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28345 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Impact du transfert de la réversion de la taxe d'aménagement aux établissements publics de coopération intercommunale ou aux groupements de collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28346 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Oubliés du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26674 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Décret renforçant l'interdiction de l'acquisition et de la détention de certaines armes à feu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26406 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Remplacement des enseignants du 1er degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible