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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 05148 posée par M. Édouard Courtial
Mise en oeuvre des zones à faible émission
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 23236 posée par M. Édouard Courtial
Pénurie de dentistes dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12834 posée par M. Édouard Courtial
Rénovation de la gare du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. Édouard Courtial
EHPAD de Méru
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10872 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Budgets des centres hospitaliers, notamment franciliens, pour l'année 2004
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08525 posée par M. Bernard Angels
Situation des structures d'insertion du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23010 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création de postes de médecins urgentistes dans des hôpitaux du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18560 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
CHS de Moisselles (Val-d'Oise)
La question est caduque
Pertinence