Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 12129 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des centres départementaux de documentation pédagogique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09142 posée par M. Antoine Lefèvre

    Traitement des dossiers de demande de naturalisation dans l'Aisne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23387 posée par Mme Laurence Rossignol

    Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1591S posée par M. Yves Daudigny

    Retard dans la modernisation de la RN 2

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12794 posée par M. Yves Daudigny

    Mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21436 posée par M. Paul Girod

    Sécurité des grandes villes picardes

    La question est caduque

    Pertinence Faible