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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Personnes handicapées vieillissantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanomatériaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01131 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Formation en alternance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réglementation des livraisons de colis à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25957 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Classes populaires sous-représentées dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20907 posée par M. Alain Milon

    Prédispositions génétiques au cancer et autres pathologies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24435 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inégalités d'accès à l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21588 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic de médicaments falsifiés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19947 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Jeunes sortis sans qualification du système scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible