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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
19 questions
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Question n° 08990 posée par M. Jérôme Durain
Avenir du réseau Can-Filieris
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08838 posée par M. Grégory Blanc
Offre de santé CAN-Filieris
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00423 posée par Mme Amel Gacquerre
Incertitude sur le devenir de la caisse nationale de la sécurité sociale dans les mines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 28424 posée par Mme Amel Gacquerre
Incertitude sur le devenir de la caisse nationale de la sécurité sociale dans les mines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26004 posée par M. Franck Menonville
Régime social des miniers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03841 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03457 posée par M. Dominique Watrin
Entretien du patrimoine du bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Revitalisation du bassin minier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0052A posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06159 posée par M. Jean-Claude Danglot
Avenir du centre hospitalier de Lens
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence