Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
23 questions
-
Question n° 11586 posée par M. Claude Kern
Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes numériques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 11515 posée par M. Arnaud Bazin
Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes numériques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 10994 posée par M. Hugues Saury
Délai de traitement des dossiers par le centre national des soins à l'étranger
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 09205 posée par M. Éric Jeansannetas
Désert médical en milieu rural
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08879 posée par M. Joshua Hochart
Avenir des centres de formation des apprentis
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 06178 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Menaces sur le Pôle habitat insertion jeunes de la Mutualité française de l'Isère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27553 posée par Mme Laurence Harribey
Situation financière du centre hospitalier de Libourne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 22559 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Accès aux services des urgences du canton de Clamecy
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17501 posée par Mme Laurence Harribey
Fonds de solidarité au titre des événements climatiques ou géologiques
La question est caduque
Pertinence