Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

    Fermetures de classes en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21359 posée par Mme Nicole Duranton

    Violence des mineurs en bande

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Évaluations nationales de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud

    Inégalités de traitement des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00162 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du dispositif « plus de maîtres que de classes »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25905 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dispositif « Plus de maîtres que de classes » à la rentrée scolaire 2017

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25910 posée par M. Michel Canévet

    Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne