Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

37 questions

Question n° 10297 posée par M. Mickaël Vallet

Nuit bleue en Corse

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/02/2024
Pertinence
Question n° 0916S posée par M. Olivier Rietmann

Suites de la question sur la formation des enseignants et le calcul du droit à pension de retraite

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

16/11/2023
Pertinence
Question n° 02588 posée par Mme Sonia de La Provôté

Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/09/2022
Pertinence
Question n° 28425 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 28436 posée par Mme Sonia de La Provôté

Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 27971 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation des forces françaises en Centrafrique

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence
Question n° 27768 posée par Mme Françoise Dumont

Contrôle de la sûreté alimentaire en France suite aux scandales des pizzas Buitoni et des chocolats Kinder

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27451 posée par M. Jean-Claude Anglars

Calendrier électoral et date des élections législatives de 2022

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26575 posée par Mme Françoise Dumont

Diminution drastique du pourcentage de jeunes filles étudiant les matières scientifiques au lycée depuis la réforme de 2019

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence